Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUVELLE
Numéro de dépôt :
953252
Date de dépôt :
08/04/1976
Lieu de dépôt :
Compiègne
Présentation de la marque DOUVELLE
Déposée le 8 avril 1976 par Cavdal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Compiègne), la marque française « DOUVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOUVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cavdal a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°13566 - Publication au BOPI 1977-511